Politique de confidentialité et de cookies

Première Partie : Politique de confidentialité

I.    Définitions

Dans le présent Document, les mots ou expressions commençant par une majuscule renvoient aux termes définis dans les Conditions Générales d’Utilisation et, à défaut, auront la définition de l’Article 4 du Règlement (EU) 2016/679 (dit « RGPD ») :
 

« Consentement » désigne toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des Données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement ;
 

« Destinataire » désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de Données à caractère personnel, qu'il s'agisse ou non d'un tiers. Dans le cas présent, la Fondation peut envoyer Vos données aux experts décidant de l’opportunité de soutenir les projets soumis par les institutions représentées par Vous ou de celle de vous octroyer une bourse doctorale ou postdoctorale ; 
 

« Données à caractère personnel »  désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée»); est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des Données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale; 
 

« Responsable de Traitement » désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Dans le cas présent, la Fondation agit en qualité de Responsable de Traitement.
 

« Sous-traitant » désigne la personne physique ou morale qui traite des Données à caractère personnel pour le compte du Responsable de traitement ;
 

« Réseaux Sociaux » désignent des espaces de partage sur Internet qui permettent à l’Utilisateur du Site de suivre La Fondation au sein de Nos pages officielles des « réseaux sociaux » ;
 

« Traitement des Données » désigne toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des Données ou des ensembles de Données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction;
 

« Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site.
 

« Vous », « Votre » désignent l’Utilisateur du Site.
 

II.    Traitement de Vos Données : données collectées, finalités et bases légales

A.    Pour quelles finalités ?

Nous utilisons et traitons uniquement les Données pertinentes pour atteindre les finalités suivantes :

• Vous permettre de Vous inscrire à Notre lettre d’information mensuelle et être au fait de Nos actualités et projets ; 
• Vous envoyer des communications sur les événements organisés par la Fondation ; 
• Vous permettre de visionner Nos vidéos et de Nous suivre sur Nos pages officielles sur les Réseaux sociaux ;
• Vous permettre de connaître les projets soutenus par Nos commissions ;
• Nous proposer des projets traitant des thématiques sélectionnées par Nos commissions ;
• Garantir la sécurité du Site, i.e. par l’utilisation du reCAPTCHA dans nos formulaires de contact ;
• Répondre à Vos demandes dans les meilleurs délais et de la manière la plus appropriée ; 
• Toute autre finalité pour laquelle Nous Vous demanderons Votre Consentement, si nécessaire.
• Prévenir les problèmes techniques que Vous êtes susceptible d’avoir en navigant sur Notre Site et connaître les articles ou pages qui Vous intéressent le plus, en mesurant l’audience du Site à travers des Cookies dédiés, si Vous consentez au dépôt de Cookies. Pour en savoir davantage sur le fonctionnement des Cookies dans le Site, Nous Vous invitons à lire la Politique de Cookies (2ème partie de ce document)

B.    Quelles Données collectons-nous ?

1.    Données collectées directement

Nous collectons directement des Données Vous concernant auprès de Vous, afin de Vous permettre de Vous inscrire à notre lettre d’information mensuelle et de Nous transmettre Vos demandes via le formulaire de contact afin que Nous puissions Vous répondre dans les meilleurs délais.
Nous Vous demanderons uniquement les Données strictement nécessaires au regard des finalités du Traitement concerné.
a)    Données collectées lors de Votre inscription aux Lettre d’information mensuelle 
Lorsque Vous souhaitez être informé des actualités des projets soutenus par la Fondation et des commémorations réalisées, Vous pouvez souscrire à Nos lettre d’information mensuelle. 
Pour Vous inscrire à Notre lettre d’information mensuelle, Nous avons besoin de certaines Données Vous concernant. Les Données obligatoires sont suivies d’un astérisque (*).  
La seule donnée obligatoire que Nous collectons directement auprès de Vous directement est Votre adresse mail. 
Vous pouvez retirer à tout moment Votre Consentement en cliquant sur le lien de désinscription présent en bas de notre lettre d’information mensuelle.

b)    Données collectées lors de votre saisie du Formulaire de Contact
Si Vous souhaitez prendre contact avec la Fondation afin de mieux Nous connaitre et savoir si Nous pouvons Vous aider et Vous accompagner, ou répondre à toute demande, Vous devrez Nous fournir certaines Données Personnelles, permettant de Vous identifier et de Vous contacter.  Ces données sont suivies d’un astérisque. Il s’agit notamment des données d’identification suivantes :

• Civilité
• Nom
• Prénom
• Mail
• Le contenu de votre message dans lequel il est possible de trouver des données personnelles

Par ailleurs, Vous pouvez renseigner, si Vous le souhaitez, Votre numéro de téléphone. Il Nous permettra de Vous contacter et de répondre à Votre demande, en l’absence de mail Vous concernant. 
Sans la communication de Vos Données, Nous serons dans l’impossibilité de Vous contacter et de Vous aider ou répondre à Vos demandes.
Ces données sont utilisées uniquement à des fins de contact et Votre Consentement Vous est demandé par l’intermédiaire d’une case à cocher en bas du formulaire.
 

2.    Données collectées de manière indirecte

Les Données collectées de manière indirecte sont de manière générale collectées par des tiers :

• Google : par l’intermédiaire du reCaptcha se trouvant en bas du formulaire d’inscription aux lettres d’information mensuelle ;
• Les Réseaux Sociaux, lorsque Vous Nous suivez sur Nos pages officielles dans les Réseaux sociaux. 
   

a)    Données de connexion : reCaptcha de Google
Afin de préserver la sécurité du formulaire de contact, pour lutter contre son utilisation abusive en empêchant les bots (logiciels automatiques) et pour Nous prémunir contre le spam, Nous utilisons le service Google reCAPTCHA avant la soumission du dit formulaire. Conformément à l'art. 6, al. 1, p. 1, lit. f du RGPD, cela permet de protéger Notre intérêt légitime en matière de sécurité de notre site Internet contre les abus ainsi que pour une présentation optimale de notre présence en ligne.
Google reCAPTCHA est une offre de Google LLC (1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA, ci-après « Google »). 
Google reCAPTCHA utilise un code intégré dans le site Internet, appelé JavaScript, dans le cadre des méthodes de vérification permettant d'analyser votre utilisation du site Internet, comme les cookies. Les informations automatiquement collectées sur votre utilisation de ce site Internet, y compris votre adresse IP, sont généralement transmises puis stockées sur un serveur de Google aux États-Unis. 
Les données personnelles ne sont ni lues ni enregistrées dans les champs de saisie du formulaire correspondant. Vous trouverez de plus amples informations sur les règles de protection des données de Google à l'adresse www.google.com/policies/privacy.
 

III.    Avec qui partageons-Nous Vos Données ? 

1.    Destinataires de Vos Données

Nous partageons Vos Données avec Nos Sous-traitants, que ce soit avec le développeur ou l’hébergeur du Site.
À aucun moment Vos Données ne quittent le sol de l’Espace Économique Européen.
a)    L’hébergeur du Site : OVH 
Le Site est hébergé par :
OVH SAS,
2, rue Kellermann,
59100 Roubaix.
Immatriculée RCS de Lille Métropole sous le numéro 537 407 926 
OVH a donné à la Fondation toutes les garanties en termes de sécurité et de protection de données.
 

b)    Le développeur du Site
Le développeur du site a fourni à La Fondation toutes les garanties en termes de mesures organisationnelles et techniques assurant la protection et la sécurité des utilisateurs du Site : contrôles d’accès aux locaux sécurisés et logiques suivant une politique de mots de passe renforcée, en accord avec les recommandations de la Cnil et de l’ANSSI d’Octobre 2022.

c)    Les Réseaux Sociaux
La Fondation Vous permet de Nous suivre à travers Nos pages officielles dans les Réseaux Sociaux. C’est la raison pour laquelle Nous avons implémenté différents boutons, correspondant chacun au Réseau Social concerné :
-    Facebook
-    Instagram
-    X (Twitter)
-    Dailymotion
-    LinkedIn
La Fondation ne peut pas contrôler l’usage qui est fait de Vos Données par les Réseaux Sociaux lorsque Vous êtes redirigé vers leurs sites et ne peut donc pas être tenu responsable d’un mauvais usage de leur part. Nous Vous recommandons vivement de lire attentivement les Politiques de Cookies ou Politiques de confidentialité de chacun des Réseaux Sociaux afin de pouvoir connaître l’usage qui est fait de Vos Données et comment exercer Vos droits.

(1)    Meta : Boutons Facebook et Instagram
Notre Site a implémenté un lien vers Notre page Facebook pour vous permettre de connaître les actions que Nous menons, de voir les photos qui y sont publiées, etc. La consultation de notre page Facebook nécessite que vous ayez un compte dans le réseau social. Dès le moment où vous êtes redirigé vers la page Facebook, Meta Inc. devient le responsable de traitement de vos données.
Meta Inc. est un Responsable de traitement Autonome car il est seul à décider quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter Facebook pour exercer vos droits.
De plus amples informations sur la manière dont Meta Inc. traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Meta se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Meta Inc. peuvent être consultées dans la Politique d’utilisation des données de Facebook Ireland disponible à l’adresse https://www.facebook.com/about/privacy.

(2)    Bouton X
Notre Site a implémenté un lien vers Notre page X pour vous permettre de connaître les actions que Nous menons, de voir les photos qui y sont publiées, etc. Dans ce cas, X est considéré comme Responsable de Traitement Autonome. En effet, X collecte Vos Données dès que Vous êtes redirigé vers Nos pages, il décide quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter X pour exercer vos droits.
De plus amples informations sur la manière dont X traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle X se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de X, peuvent être consultées dans la Politique d’utilisation des données de Xdisponible à l’adresse https://X.com/en/privacy.

(3)    Bouton Dailymotion
Notre Site a implémenté un lien vers Notre page Dailymotion pour vous permettre de visionner Nos Vidéos sur Notre page officielle sur Dailymotion. Dans ce cas, Dailymotion est considéré comme Responsable de Traitement Autonome. En effet, Dailymotion collecte Vos Données dès que Vous êtes redirigé vers Nos pages contenant Nos vidéos, il décide quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter Dailymotion pour exercer vos droits.
De plus amples informations sur la manière dont Dailymotion  traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle Dailymotion se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de Dailymotion, peuvent être consultées dans la Politique d’utilisation des données de Dailymotion disponible à l’adresse https://www.dailymotion.com/legal/privacy?localization=fr.

d)    Bouton LinkedIn
Notre Site a implémenté un lien vers Notre page LinkedIn pour Nous suivre et connaître des articles ou posts relatifs aux thématiques traitées par la Fondation. Dans ce cas, LinkedIn est considéré comme Responsable de Traitement Autonome. En effet, LinkedIn collecte Vos Données dès que Vous êtes redirigé vers Nos pages, il décide quelles données collecter, les finalités du traitement de Vos données et Vous devrez contacter LinkedIn pour exercer vos droits.
De plus amples informations sur la manière dont LinkedIn traite les données personnelles, y compris la base juridique sur laquelle LinkedIn se fonde ainsi que les moyens mis à la disposition des personnes concernées pour exercer leurs droits à l’encontre de LinkedIn, peuvent être consultées dans la Politique d’utilisation des données de Dailymotion disponible à l’adresse https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy.

e)    Logiciel d’emailing : Brevo
Lorsque Vous Nous envoyez le formulaire de contact, l’envoi est réalisé par :
Brevo SAS
106 boulevard Haussmann
75008 Paris, France
N° RCS de Paris : 498 019 298

La société Brevo a fourni à la Fondation toutes les garanties relatives à la protection et à la sécurité de Vos Données, dont notamment : l’utilisation d’un pare-feu multiniveaux ainsi que d’un antivirus de notoriété avérée dans la détection des tentatives d’intrusion, la transmission cryptée des données à l’aide de la technologie SSL/https/VPN, le stockage des données dans des Data centers Tier III et certifiés PCI DSS. Brevo a désigné un Data Protection Officer.

IV.    Conservation de Vos Données

Nous avons mis en place le principe de minimisation de Vos Données et Nous les conservons uniquement pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des Finalités ici décrites.
Nous conservons Vos Données pour une durée de 3 ans après le dernier contact entre Vous et Nous ou jusqu’à ce que Vous ayez retiré Votre Consentement ou demandé la suppression de Vos Données.
Une fois l’échéance de 3 ans échue, Nous supprimons de manière sécurisée Vos Données et demandons à Nos Sous-traitants de faire de même.

V.    Quels sont Vos droits et Comment pouvez-Vous les exercer ?

IV.1 Vos droits
En conformité avec la règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, et notamment de la loi n° 78/17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée en juin 2018, et du Règlement (UE) 2016/679, Vous disposez des droits d’accès, de suppression, de limitation du traitement, de rectification, d’opposition et de portabilité de Vos Données, en conformité avec les articles 15 à 21 du RGPD. 
Vous pouvez aussi demander à ne pas faire l’objet d’une décision automatisée, y compris le profilage, en conformité avec l’article 22 du RGPD.
 

IV.2 Comment pouvez-Vous les exercer ?
Vous pouvez exercer Vos droits en envoyant un mail décrivant clairement votre demande à l’adresse :  contact@fondationshoah.org.
Nous Vous informons que, conformément à l’article 12 du RGPD, Nous Vous sommes susceptibles de vous demander la copie d’un document attestant de Votre identité, afin de vérifier que Votre identité n’a pas été usurpée. 
Vous disposez, enfin, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) si Vous estimez que Nous ne respectons pas Vos droits. 

Deuxième Partie : Politique de Cookies

I.    Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les Cookies désignent des petits fichiers textes ou des traceurs qui sont susceptibles d’être déposés, lus et stockés lorsque Vous visitez Notre Site, sur Votre appareil fixe ou mobile (ordinateur, tablette, smartphone, télévision, objet connecté). Il possède un identifiant unique attribué à Votre appareil et permet au Site de se souvenir de Vos actions et de Vos préférences (telles que la localisation, la langue que Vous utilisez, la taille de police que Vous préférez et d’autres préférences d’affichage) pendant une période légale déterminée. Ainsi, Vous n’avez pas besoin de fournir certaines informations à chaque fois que Vous accédez au Site ou lorsque Vous naviguez de page en page. Les cookies peuvent également Nous aider à personnaliser Votre expérience de navigation. Ces cookies Nous permettent de mieux Vous connaître, de personnaliser Votre expérience utilisateur, de Vous proposer des offres et des produits conformes à vos centres d’intérêt et de Vous faciliter la navigation dans le Site.

A.    Les différents types de cookies
Il existe deux grandes catégories de cookies : les cookies de session et les cookies persistants.
Les cookies de session permettent au Site de suivre Votre navigation d’une page à une autre afin que l’on ne Vous demande pas les mêmes informations précédemment communiquées au Site. Les cookies Vous permettent de parcourir de nombreuses pages du Site rapidement et simplement. Ces cookies restent sur votre appareil jusqu’à la fermeture de Votre navigateur, ce qui entraine une disparition automatique desdits cookies. 
Les cookies persistants aident le Site à se souvenir de Vos informations et de Vos paramètres lorsque Vous le consulterez dans le futur. Cela Vous garantit un accès plus rapide et plus pratique. 
Lors de Votre première visite, le Site est présenté en mode par défaut. Au cours de Votre visite, vous sélectionnez Vos préférences, lesquelles sont gardées en mémoire pour Votre prochaine consultation du Site grâce à l’utilisation des Cookies persistants. 
Les cookies persistants se divisent à leur tour en deux catégories :
1.    Nos Cookies
2.    Les Cookies de Tiers

1.    Nos Cookies
Les cookies que nous émettons sont utilisés pour les finalités décrites ci-après, sous réserve de vos choix qui résultent des paramètres que vous aurez personnalisés dans la Consent Management Platform (« CMP»), consultable sur Notre Site en bas de la page, en cliquant sur « Paramètres des cookies ».

a)    Cookies techniques, dits Essentiels
Des cookies techniques servent au bon fonctionnement du site. Il s’agit de cookies essentiels ne pouvant pas être désactivés car ils sont nécessaires à la navigation sur Internet et ont pour finalités de :

• Assurer la sécurité du Site
• Vous permettre une navigation aisée

Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement, à la sécurité du site et à votre navigation. Ces cookies ne gardent aucune donnée à caractère personnel. C’est la raison pour laquelle leur état apparaît comme « Toujours actif ».  

b)    Cookies de Mesures d’Audience : Matomo
Ces cookies Nous permettent d’analyser votre navigation sur notre Site, de réaliser des statistiques et aussi d’améliorer votre expérience Utilisateur. Les analyses sont réalisées sur des données agrégées anonymisées. 
La Fondation utilise Matomo pour mesurer l’audience de son Site. Matomo est une entreprise française, recommandée par la CNIL qui respecte la propriété de vos données.  
Les cookies de mesure d’audience déposés sur votre appareil mesurent les performances du Site, détectent les problèmes de navigations, optimisent les performances techniques du Site, son ergonomie, estiment la puissance des serveurs nécessaires à votre navigation, analysent les contenus consultés et servent à nous fournir des données statistiques anonymes réalisées à partir de données agrégées.
De manière générale, nous conservons les cookies déposés pour une durée de 6 mois. Les statistiques anonymes réalisées à partir des cookies de mesure d’audience sont conservées pendant une durée de 25 mois et sont détruites ensuite.
 

2.    Les cookies Tiers
Étant donné que la Fondation ne gère pas les cookies déposés par les sites des tiers car Nous ne déposons pas leurs pixels mais uniquement de liens de redirection vers leurs sites, notamment des Réseaux Sociaux, Nous ne sommes pas responsables de l’utilisation qu’ils font de vos Données. Nous vous invitons à lire leurs politiques de confidentialité et politique de cookies afin de comprendre l’utilisation qui est faite de Vos Données. Vous pourrez aussi prendre connaissance de la façon de les désactiver en suivant leurs instructions.

II.    Paramétrage des cookies

A.    Par le biais de Notre plateforme de Consentement - CMP souscrit auprès de la société française Axeptio (recommandé)
Notre Site vous permet de paramétrer les cookies déposés sur notre Site en cliquant sur le bouton « Paramètres des cookies » de notre bannière. Vous pouvez à tout moment revenir sur Vos choix.

B.    En paramétrant Votre navigateur internet (Non recommandé)
Certains navigateurs internet Vous permettent de paramétrer les cookies et traceurs finalité par finalité, aussi bien sur Vos appareils fixes que sur Vos appareils portables. 
Sur chaque navigateur la configuration peut être différente ainsi que le vocabulaire utilisé.
Suivant le navigateur que Vous utilisez, Vous devrez aller sur « Options », « Préférences » ou « Paramètres avancés » afin de pouvoir configurer votre « Vie privée et sécurité », « Confidentialité » ou « Confidentialité et sécurité ».
Ensuite, Vous pourrez sélectionner, finalité par finalité, les Cookies que Vous acceptez de déposer sur Votre appareil ainsi que les Permissions que Vous donnez aux Sites (localisation, images, microphone, réalité virtuelle, etc.).
 
Exemple Firefox :

• Allez sur "Option"
• Cliquez sur "vie privée et sécurité
• Allez sur "cookies et données de site" afin que Vous puissiez décider de l'effacement de Vos données ou gérer les permissions que Vous souhaitez accorder au Site.
• Vous pouvez aussi décider de conserver ou d'effacer l'historique de Vos recherches.
• En fin, en  vous dirigeant vers "Permissions", Vous pourrez paramétrer les permissions pour chaque type de données

Vous pourrez aussi décider de garder ou d’effacer les cookies à la sortie du navigateur.
Si Vous souhaitez avoir plus d’informations sur la manière de configurer correctement Votre « Vie privée et sécurité » dans chacun des principaux navigateurs, Nous Vous invitons à lire les recommandations de la CNIL sur son site : https://www.cnil.fr/fr/les-conseils-de-la-cnil-pour-maitriser-votre-navigateur
Vous y trouverez toutes les explications pour maîtriser les cookies et traceurs du navigateur que Vous utilisez pour Vous connecter à Notre Site.
 

La Fondation n’est pas responsable de la Politique de confidentialité ni de la Politique de cookies des navigateurs et ne peut être tenu pour responsable en cas de non-conformité avec la Règlementation applicable des navigateurs internet que Vous utilisez. Nous Vous recommandons de prendre connaissance de leur Politique de Cookies et/ou de leur Politique de confidentialité. 
La Fondation Vous prévient que le paramètre « DoNotTrack » offert par certaines versions des navigateurs n’est pas toujours interprété par tous les acteurs comme une opposition au traçage par les régies publicitaires et n’est donc pas suffisante pour refléter Votre choix. 

C.    Conservation des Cookies
Si Vous consentez au dépôt de Cookies sur votre terminal, ceux-ci seront conservés pour une durée maximale de six (6) mois à compter de leur dépôt sur Votre terminal. À l’expiration de ce délai (ou si Vous avez supprimé manuellement Vos cookies), Votre Consentement pour le dépôt et/ou la lecture de cookies sera à nouveau requis et Vous devrez paramétrer à nouveau Vos choix directement en accédant aux Paramètres de Cookies.

III.    Détail des Cookies